Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATEUR
A. MEUNIER MERE ET FILS (SA)

Numéro de dépôt :
1513369
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
02/02/1999

Présentation de la marque EQUATEUR

Déposée le 2 février 1989 par la Société Anonyme (SA) A. MEUNIER MERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « EQUATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. MEUNIER MERE ET FILS domicilié(e) LE PANSU LA BUISSE, BP 276, 38507 VOIRON CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODELSKI FRANCOIS P.D.G. - France.

La marque EQUATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATEUR est expirée depuis le 2 février 1999.

A. MEUNIER MERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE KARELLO , LE TROU MARAICHIN , FLEUR DE GENEPI , MEUNIER 1809 , ALPINOIX , MEUNIER , CAMPANOIX , BLACK NUT , Grand Olan , CHINA-CHINA


A. MEUNIER MERE ET FILS (SA) - LE PANSU LA BUISSE, BP 276, 38507 VOIRON CEDEX. - France


MODELSKI FRANCOIS P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Apéritifs